Vous êtes ici : Accueil > Infos légales
Infos légales
Solution technique
Ce site fonctionne avec K-Sup, solution de Web-publishing dédiée à l'enseignement supérieur. - Editeur : GRS Développement
Droits de rectification
Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés
Conformément à l'article 34 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès aux informations vous concernant. Vous pouvez également modifier ou supprimer ces informations. Il vous suffit de nous contacter à l'adresse suivante :
Cnam-Pays de la Loire
Direction administrative et financière
25 Bd Guy Mollet
BP 31115
44311 Nantes cedex 3 ou par e-mail :
webmaster@cnam-paysdelaloire.fr Les informations personnelles que vous déposez volontairement par le biais des formulaires intégrés à ce site ne sont utilisées qu'à des fins de gestion de vos demandes particulières. Les fichiers résultants ne sont jamais transmis à des tiers. En particulier, nous ne commercialisons aucun fichier d'adresses ou d'emails.
Le présent site a fait l'objet d'une demande d'avis et d'une déclaration
(n° 1014933) à la
CNIL.
Droits d'auteurs et copyright
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Crédits photographiques
"Cnam-Pays de la Loire" et "Service Images et Son Cnam-Paris"