Principes généraux de fiscalité des entreprises
Code UE : DRF100
- Cours
- 4 crédits
Responsable(s)
Corinne BOISMAIN
Public et conditions d'accès
- Toute personne souhaitant connaître les bases de la fiscalité.
- Toute personne amenée à pratiquer la fiscalité souhaitant acquérir de solides connaissances techniques.
- Collaborateurs débutants des services financiers, juridiques, comptables et de gestion des entreprises.
Objectifs pédagogiques
- Acquérir les mécanismes fondamentaux de la fiscalité des particuliers et de la fiscalité des entreprises.
- Maîtriser les mécanismes de la fiscalité appliquée à l'entreprise et aux particuliers.
Compétences visées
Le contenu de l'unité d'enseignement "Principes généraux de fiscalité des entreprises" fournit à l'auditeur les outils nécessaires pour comprendre les mécanismes d'imposition des revenus et du capital.
L'enseignement dispensé permettra également d'appréhender les règles fondamentales en matière de TVA et de droits d'enregistrement.
L'enseignement dispensé permettra également d'appréhender les règles fondamentales en matière de TVA et de droits d'enregistrement.
Contenu
Présentation générale de la fiscalité
- La notion de prélèvement obligatoire
- La technique de l'impôt
- Assiette et taux d'imposition
- Les sources de droit fiscal
- Organisation de l'administration fiscale
- Les prélèvements sociaux
L'impôt sur le revenu des personnes physiques
- Les revenus catégoriels
- La territorialité de l'impôt
- Le revenu imposable
- La fiscalité des dirigeants
- Le calcul de l'impôt
- Le régime des plus-values des particuliers
- Les niches fiscales
Les impôts sur la dépense
- Caractéristiques essentielles de la TVA
- Aspect budgétaire et économique de la TVA
- Les autres taxes et droits d'enregistrement
- La notion de prélèvement obligatoire
- La technique de l'impôt
- Assiette et taux d'imposition
- Les sources de droit fiscal
- Organisation de l'administration fiscale
- Les prélèvements sociaux
L'impôt sur le revenu des personnes physiques
- Les revenus catégoriels
- La territorialité de l'impôt
- Le revenu imposable
- La fiscalité des dirigeants
- Le calcul de l'impôt
- Le régime des plus-values des particuliers
- Les niches fiscales
Les impôts sur la dépense
- Caractéristiques essentielles de la TVA
- Aspect budgétaire et économique de la TVA
- Les autres taxes et droits d'enregistrement
Modalité d'évaluation
Examen final (questions théoriques et cas pratiques).
Bibliographie
- M. Cozian : Précis de fiscalité des entreprises, éd. Litec
- B. et F. Grandguillot : Fiscalité française, éd., Lextenso
- Collectif : Mémento pratique fiscal, éd. F. Lefebvre
Cette UE apparaît dans les diplômes et certificats suivants
Rechercher une formation
RECHERCHE MULTI-CRITERES
Plus de critères de recherche sont proposés:
-
Vous pouvez sélectionner des formations grâce à un mot ou à une expression (chaîne de caractères) présent dans l’intitulé de la formation, sa description ou ses index (discipline ou métier).
Des mots-clés sont suggérés à partir du 3e caractère saisi, mais vous pouvez aussi rechercher librement. - Les différents items sélectionnés sont croisés.
ex: "Comptabilité" et "Diplôme" - Les résultats comprennent des formations de la région (UE, diplômes, certificats, stages) et des formations proposées à distance par d'autres centres du Cnam.
- Les codes des formations en Pays-de-la-Loire se terminent par le suffixe PDL.
- Certains diplômes se déclinent selon plusieurs parcours. Pour afficher tous les parcours, tapez la racine du code (ex : « LG035 »).
- Dans tous les cas, veillez à ne pas insérer d'espace ni de ponctuation supplémentaire.
Plus de critères de recherche sont proposés:
- Type de diplôme
- Niveau d'entrée
- Modalité de l'enseignement
- Programmation semestrielle
Chargement du résultat...

Intitulé de la formation |
Type |
Modalité(s) |
Lieu(x) |
|
---|---|---|---|---|
Intitulé de la formation
Certificat professionnel Assistant comptable
|
Lieu(x)
Package
|
Lieu(x)
Hauts-de-France
|
||
Intitulé de la formation
Certificat professionnel Assistant comptable
|
Lieu(x)
Alternance
|
Lieu(x)
Mayotte
|
||
Intitulé de la formation
Certificat professionnel Assistant comptable
|
Lieu(x)
À la carte
|
|||
Intitulé de la formation
Certificat de compétence Fiscalité de l'entreprise
|
Lieu(x)
À la carte
|
Lieu(x)
Paris
|
||
Intitulé de la formation
Licence Droit appliqué à l'entreprise (Licence DAE)
|
Lieu(x)
À la carte
|
|||
Intitulé de la formation
Licence Analyse Economique et Financière
|
Lieu(x)
À la carte
|
|||
Intitulé de la formation
Licence Analyse Economique et Financière
|
Lieu(x)
Alternance
|
Lieu(x)
Bourgogne - Franche-Comté
|
||
Intitulé de la formation
Licence Gestion des organisations
|
Lieu(x)
Alternance
|
|||
Intitulé de la formation
Licence Gestion des organisations
|
Lieu(x)
À la carte
|
|||
Intitulé de la formation | Type | Modalité(s) | Lieu(x) |
Contact
Voir les dates et horaires, les lieux d'enseignement et les modes d'inscription sur les sites internet des centres régionaux qui proposent cette formation
Stage entreprises
UE
-
-
Paris
-
Centre Cnam Paris
- 2020-2021 1er semestre : Présentiel soir ou samedi
- 2020-2021 2nd semestre : FOAD 100%
Comment est organisée cette formation ?Organisation de la modalité FOAD 100%
:Planning
2ème semestre
- Date de démarrage : 15/02/2021
- Date limite d'inscription : 24/04/2021
- Regroupements facultatifs : aucun
- Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
- Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
Accompagnement
- Plateforme Moodle
- Forum
- Messagerie intégrée à la plateforme
Ressources mises à disposition de l'auditeur
- Documents de cours
- Documents d'exercices, études de cas activités
- Bibliographie et webographie
Modalités de validation
- Examen sur table
-
Centre Cnam Paris
-
Paris
-
-
Ile-de-France (sans Paris)
-
Ile-de-France (sans Paris)
Comment est organisée cette formation ?
Organisation de la modalité FOAD 100%
:Planning
1er semestre
- Date de démarrage : 05/10/2020
- Date limite d'inscription : 30/11/2020
- Regroupements facultatifs : aucun
- Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
- Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
2ème semestre
- Date de démarrage : 01/03/2021
- Date limite d'inscription : 30/04/2021
- Regroupements facultatifs : aucun
- Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
- Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
Accompagnement
- Plateforme Moodle
- Chat
- Forum
Ressources mises à disposition de l'auditeur
- Documents de cours
Modalités de validation
- Examen sur table
-
Nanterre
- 2020-2021 1er semestre : FOAD hybride soir ou samedi
- 2020-2021 2nd semestre : FOAD hybride soir ou samedi
Comment est organisée cette formation ?Organisation de la modalité FOAD 100%
:Planning
1er semestre
- Date de démarrage : 05/10/2020
- Date limite d'inscription : 30/11/2020
- Regroupements facultatifs : aucun
- Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
- Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
2ème semestre
- Date de démarrage : 01/03/2021
- Date limite d'inscription : 30/04/2021
- Regroupements facultatifs : aucun
- Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
- Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
Accompagnement
- Plateforme Moodle
- Chat
- Forum
Ressources mises à disposition de l'auditeur
- Documents de cours
Modalités de validation
- Examen sur table
-
Evry
- 2020-2021 1er semestre : FOAD hybride soir ou samedi
- 2020-2021 2nd semestre : FOAD hybride soir ou samedi
Comment est organisée cette formation ?Organisation de la modalité FOAD 100%
:Planning
1er semestre
- Date de démarrage : 05/10/2020
- Date limite d'inscription : 30/11/2020
- Regroupements facultatifs : aucun
- Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
- Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
2ème semestre
- Date de démarrage : 01/03/2021
- Date limite d'inscription : 30/04/2021
- Regroupements facultatifs : aucun
- Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
- Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
Accompagnement
- Plateforme Moodle
- Chat
- Forum
Ressources mises à disposition de l'auditeur
- Documents de cours
Modalités de validation
- Examen sur table
-
Créteil
- 2020-2021 1er semestre : FOAD hybride soir ou samedi
- 2020-2021 2nd semestre : FOAD hybride soir ou samedi
Comment est organisée cette formation ?Organisation de la modalité FOAD 100%
:Planning
1er semestre
- Date de démarrage : 05/10/2020
- Date limite d'inscription : 30/11/2020
- Regroupements facultatifs : aucun
- Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
- Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
2ème semestre
- Date de démarrage : 01/03/2021
- Date limite d'inscription : 30/04/2021
- Regroupements facultatifs : aucun
- Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
- Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
Accompagnement
- Plateforme Moodle
- Chat
- Forum
Ressources mises à disposition de l'auditeur
- Documents de cours
Modalités de validation
- Examen sur table
-
Saint-Denis
- 2020-2021 1er semestre : FOAD hybride soir ou samedi
- 2020-2021 2nd semestre : FOAD hybride soir ou samedi
Comment est organisée cette formation ?Organisation de la modalité FOAD 100%
:Planning
1er semestre
- Date de démarrage : 05/10/2020
- Date limite d'inscription : 30/11/2020
- Regroupements facultatifs : aucun
- Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
- Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
2ème semestre
- Date de démarrage : 01/03/2021
- Date limite d'inscription : 30/04/2021
- Regroupements facultatifs : aucun
- Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
- Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
Accompagnement
- Plateforme Moodle
- Chat
- Forum
Ressources mises à disposition de l'auditeur
- Documents de cours
Modalités de validation
- Examen sur table
-
Versailles
- 2020-2021 1er semestre : FOAD hybride soir ou samedi
- 2020-2021 2nd semestre : FOAD hybride soir ou samedi
Comment est organisée cette formation ?Organisation de la modalité FOAD 100%
:Planning
1er semestre
- Date de démarrage : 05/10/2020
- Date limite d'inscription : 30/11/2020
- Regroupements facultatifs : aucun
- Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
- Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
2ème semestre
- Date de démarrage : 01/03/2021
- Date limite d'inscription : 30/04/2021
- Regroupements facultatifs : aucun
- Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
- Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
Accompagnement
- Plateforme Moodle
- Chat
- Forum
Ressources mises à disposition de l'auditeur
- Documents de cours
Modalités de validation
- Examen sur table
-
Mantes-la-Jolie
- 2020-2021 1er semestre : FOAD hybride soir ou samedi
- 2020-2021 2nd semestre : FOAD hybride soir ou samedi
Comment est organisée cette formation ?Organisation de la modalité FOAD 100%
:Planning
1er semestre
- Date de démarrage : 05/10/2020
- Date limite d'inscription : 30/11/2020
- Regroupements facultatifs : aucun
- Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
- Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
2ème semestre
- Date de démarrage : 01/03/2021
- Date limite d'inscription : 30/04/2021
- Regroupements facultatifs : aucun
- Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
- Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
Accompagnement
- Plateforme Moodle
- Chat
- Forum
Ressources mises à disposition de l'auditeur
- Documents de cours
Modalités de validation
- Examen sur table
-
Noisy-le-Grand
- 2020-2021 1er semestre : FOAD hybride soir ou samedi
- 2020-2021 2nd semestre : FOAD hybride soir ou samedi
Comment est organisée cette formation ?Organisation de la modalité FOAD 100%
:Planning
1er semestre
- Date de démarrage : 05/10/2020
- Date limite d'inscription : 30/11/2020
- Regroupements facultatifs : aucun
- Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
- Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
2ème semestre
- Date de démarrage : 01/03/2021
- Date limite d'inscription : 30/04/2021
- Regroupements facultatifs : aucun
- Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
- Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
Accompagnement
- Plateforme Moodle
- Chat
- Forum
Ressources mises à disposition de l'auditeur
- Documents de cours
Modalités de validation
- Examen sur table
-
Goussainville
- 2020-2021 1er semestre : FOAD hybride soir ou samedi
- 2020-2021 2nd semestre : FOAD hybride soir ou samedi
Comment est organisée cette formation ?Organisation de la modalité FOAD 100%
:Planning
1er semestre
- Date de démarrage : 05/10/2020
- Date limite d'inscription : 30/11/2020
- Regroupements facultatifs : aucun
- Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
- Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
2ème semestre
- Date de démarrage : 01/03/2021
- Date limite d'inscription : 30/04/2021
- Regroupements facultatifs : aucun
- Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
- Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
Accompagnement
- Plateforme Moodle
- Chat
- Forum
Ressources mises à disposition de l'auditeur
- Documents de cours
Modalités de validation
- Examen sur table
-
Ile-de-France (sans Paris)
-
Ile-de-France (sans Paris)
-
- Centre Val-de-Loire
-
-
Grand Est
-
Grand Est
Comment est organisée cette formation ?
Organisation de la modalité FOAD 100%
:Planning
1er semestre
- Date de démarrage : 18/11/2020
- Date limite d'inscription : 29/08/2021
- Regroupements facultatifs : aucun
- Date de 1ère session d'examen : 12/02/2021
- Date de 2ème session d'examen : 02/09/2021
Accompagnement
- Plateforme Moodle
- Forum
- Messagerie intégrée à la plateforme
- Classe virtuelle
- Séance de démarrage
Ressources mises à disposition de l'auditeur
- Documents de cours
- Enregistrement de cours
- Documents d'exercices, études de cas activités
- Bibliographie et webographie
Modalités de validation
- Examen sur table
-
Grand Est
-
Grand Est
-
-
Guadeloupe
- Pointe-à-Pitre
-
Guadeloupe
-
-
Hauts de France
-
Lille
Comment est organisée cette formation ?
Organisation de la modalité FOAD 100%
:Planning
1er semestre
- Date de démarrage : 10/10/2020
- Date limite d'inscription : 01/11/2020
- Regroupements facultatifs : aucun
- Date de 1ère session d'examen : 13/02/2021
- Date de 2ème session d'examen : 15/05/2021
2ème semestre
- Date de démarrage : 15/02/2021
- Date limite d'inscription : 15/04/2021
- Regroupements facultatifs : aucun
- Date de 1ère session d'examen : 26/06/2021
- Date de 2ème session d'examen : 18/09/2021
Accompagnement
- Plateforme Moodle
- Chat
- Forum
- Messagerie intégrée à la plateforme
- Classe virtuelle
- Séance de démarrage
Ressources mises à disposition de l'auditeur
- Documents de cours
- Enregistrement de cours
- Documents d'exercices, études de cas activités
Modalités de validation
- Examen sur table
-
Lille
-
Hauts de France
-
-
Liban
-
Liban
- 2020-2021 2nd semestre : Présentiel soir ou samedi
- 2021-2022 2nd semestre : Présentiel soir ou samedi
- 2022-2023 2nd semestre : Présentiel soir ou samedi
-
Liban
-
Liban
-
-
Midi-Pyrénées
-
Toulouse
- 2020-2021 2nd semestre : FOAD hybride soir ou samedi
-
Toulouse
-
Midi-Pyrénées
-
-
Nouvelle Aquitaine
-
Nouvelle Aquitaine
- 2020-2021 2nd semestre : FOAD 100%
- 2021-2022 2nd semestre : FOAD 100%
- 2022-2023 2nd semestre : FOAD 100%
Comment est organisée cette formation ?Organisation de la modalité FOAD 100%
:Planning
2ème semestre
- Date de démarrage : 22/02/2021
- Date limite d'inscription : 22/03/2021
- Regroupements facultatifs : aucun
- Date de 1ère session d'examen : 14/06/2021
- Date de 2ème session d'examen : 06/09/2021
Accompagnement
- Plateforme Moodle
- Chat
- Forum
- Messagerie intégrée à la plateforme
- Classe virtuelle
- Espace de travail collaboratif
- Séance de démarrage
Ressources mises à disposition de l'auditeur
- Documents de cours
- Enregistrement de cours
- Documents d'exercices, études de cas activités
- Bibliographie et webographie
Modalités de validation
- Examen sur table
-
Nouvelle Aquitaine
-
Nouvelle Aquitaine